1. DISPOSITIONS PRÉALABLES ​​​​​​​

La Société est une entreprise individuelle, immatriculée sous le numéro SIRET 39057953000069, ayant son siège social en France.

La Société est spécialisée dans l’organisation d’événements, de séminaires et de formations, en ligne et/ou en présentiel, dans les domaines du développement personnel et spirituel.

Le site internet www.soins-spirituels.com (ci-après le « Site ») permet l’accès à des contenus, services et Formations proposés par la Société.

2. DÉFINITIONS

Dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU), les termes suivants ont la signification ci-après :

CGU : les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Utilisateur : toute personne naviguant sur le Site, disposant ou non d’un compte personnel.

Client : tout Utilisateur ayant souscrit une Formation proposée par la Société.

Formations : l’ensemble des événements, cycles, séminaires et contenus proposés par la Société, en ligne et/ou en présentiel.

Formations en ligne : – Web Ateliers (en direct ou en replay) – Méditations collectives – Packs de contenus – Cycles d’accompagnement spirituel (Cycle 1 à Cycle 5 et tout cycle ultérieur)

Formations en présentiel : – Symposiums – Séminaires

Compte personnel : espace individuel accessible à certains Clients après achat de Formations incluant des contenus numériques.

3. OBJET

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d’accès, de navigation et d’utilisation du Site, ainsi que les règles applicables aux Comptes personnels et aux contenus mis à disposition.

4. ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Lorsqu’un achat est effectué, l’acceptation des CGU est formalisée conjointement à celle des Conditions Générales de Vente.

5. ACCÈS AU SITE

La Société propose, à la vente en ligne, au travers du Site, des Formations.

Il s’agit de Formations en ligne et/ou en présentiel.

Les Formations proposées par la Société sont plus amplement détaillées sur le Site, au moyen de fiches descriptives, dont le contenu peut être modifié à tout moment par la Société.

Les Formations sont proposées dans la limite des places disponibles.

6. COMPTE PERSONNEL

6.1 • Création du compte

L’accès à certains contenus nécessite la création d’un Compte personnel, après achat d’une Formation concernée.

Le compte est créé à partir de l’adresse email utilisée lors de la commande.

6.2 • Responsabilité de l’Utilisateur

L’Utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants.

Toute utilisation du Compte personnel est réputée effectuée par son titulaire.

6.3 • Suspension ou suppression

La Société se réserve le droit de suspendre ou supprimer un Compte personnel en cas : – de non-respect des présentes CGU ou des CGV ; – de partage ou d’utilisation frauduleuse des accès ; – de comportement portant atteinte au bon déroulement des Formations.

7. UTILISATION DES CONTENUS

Les contenus mis à disposition sont strictement réservés à un usage privé et personnel.

Il est strictement interdit de : – partager, céder ou revendre les accès ou contenus ; – enregistrer ou diffuser les Formations sans autorisation ; – utiliser les contenus à des fins professionnelles ou collectives.

8. COMPORTEMENT DES UTILISATEURS

Tout comportement contraire aux lois en vigueur, à l’ordre public, aux bonnes mœurs ou portant atteinte aux autres participants est interdit.

La Société se réserve le droit d’exclure tout Utilisateur perturbant le bon déroulement des Formations, sans remboursement.

9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments du Site et des Formations est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

10. RESPONSABILITÉ
La Société est tenue à une obligation de moyens.

Elle ne saurait être tenue responsable des interruptions, pertes de données ou dommages liés à l’utilisation d’internet.

11. DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.

L’Utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification et de suppression.

12. MODIFICATION DES CGU
Les CGU applicables sont celles en vigueur au jour de l’utilisation du Site.

La Société se réserve le droit de les modifier à tout moment.

13. DURÉE

Les CGU s’appliquent pendant toute la durée d’utilisation du Site et du Compte personnel.

14. RÈGLEMENT DES LITIGES

En cas de litige, l’Utilisateur est invité à contacter la Société pour une résolution amiable.

Conformément à la loi, un recours à un médiateur de la consommation est possible.

15. LOI APPLICABLE

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles prévues par la loi.

16. VERSION

Les présentes CGU sont rédigées en français et prévalent sur toute autre version traduite.